Mentions légales



SUPPRESSION DU TRACKING MATOMO

INFORMATIONS RELATIVES A L'EDITEUR

Éditeur :
Montpellier Méditerranée Métropole
Direction de la Communication
50 place Zeus
CS 39556 - 34961 MONTPELLIER Cedex 2 - France
Tél : 33 (0)4 67 13 60 00 - Fax : 33 (0)4 67 13 64 00
Directeur de publication : Michaël Delafosse

Commentaires, remarques et suggestions au webmaster :
Le portail internet de Montpellier Méditerranée Métropole est quotidiennement mis à jour par la Direction de la Métropole.

Conception et réalisation :
Ce site a été conçu et réalisé par SensInédit pour Montpellier Méditerranée Métropole.

Hébergement :
Ce site est hébergé par Ovéa pour Montpellier Méditerranée Métropole.

Cookies :
Le site de Montpellier Méditerranée Métrople utilise la technique des "cookies" pour les raisons suivantes :

Pour nous aider à reconnaître votre navigateur d'une session à l'autre et pour pour nous souvenir de vos préférences.
Cela permet par exemple de faire en sorte que vous n'ayez pas besoin de retaper votre mot de passe, bien que celui-ci soit crypté et jamais stocké en clair si sur nos serveurs ni dans le cookie
Pour aider à mesurer de façon transversale l'activité de nos visiteurs sur le site.
En aucun cas une corrélation n´est faite entre ces cookies et des informations nominatives que pourrait détenir la Métropole.

Crédits photos :
Montpellier Méditerranée Métropole, Direction de la Communication : Frédéric Damerdji, Vincent Daverio, Richard Hawkins, Cécile Marson, Hugues Rubio, Christophe Ruiz et Ludovic Severac - Jean-Luc Girod - Mario Sinistaj - Fisheyes - E. Hannoteaux.

MENTIONS LEGALES

  • Les informations et justificatifs recueillis font l’objet d’un traitement destiné à la délivrance des prestations demandées. Ils sont protégés et seront conservés pendant la durée légale et celle de leur utilité. Les destinataires en sont les services de la Métropole délivrant ces prestations.

    Conformément au Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez sous conditions et sauf exceptions d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, d’opposition, de limitation des traitements, de retrait de votre consentement à tout moment, et de réclamation auprès de la CNIL.

    Pour exercer vos droits, contactez-nous en utilisant le formulaire de contact de ce site, ou par courriel à l'adresse donneespersonnelles@montpellier3m.fr

  • En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de Montpellier Méditerranée Métropole.
  • Conformément à l'Arrêté du 4 juillet 2013 autorisant la mise en œuvre par les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale, les syndicats mixtes, les établissements publics locaux qui leur sont rattachés ainsi que les groupements d'intérêt public et les sociétés publiques locales dont ils sont membres de traitements automatisés de données à caractère personnel ayant pour objet la mise à disposition des usagers d'un ou de plusieurs téléservices de l'administration électronique, les données issues des téléservices sont conservées durant une durée maximales de 3 mois et la durée de conservation des données est corrélative à la finalité propre de chaque téléservice.
  • Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermedia. Montpellier Méditerranée Métropole décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
  • Les vidéos diffusées sur le portail de Montpellier Méditerranée Métropole sont sous la responsabilité de leur auteur. Montpellier Méditerranée Métropole décline toute responsabilité en cas d'utilisation contrefactrice de ces dernières.
  • L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de Montpellier Méditerranée Métropole est régie par le droit français.

Partager ce contenu