Mise à disposition du public

Sur les pages concertations, enquêtes publiques et Mises à disposition du public, consultez l'ensemble des documents en vigueur.

Dénomination du stade d'honneur du complexe Yves-du-Manoir

Projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLan Local d'Urbanisme de Lattes - Ode à la Mer

Projet de Modification Simplifiée n°3 - PLU de Grabels

Dossier de mise à disposition - Publié le 06/05/2022
Avis de mise à disposition - Publié le 22/04/2022

Projet de Modification Simplifiée n°3 - PLU de Lattes

Dossier mis à disposition - Publié le 25/03/2022
Avis de mise à disposition - Publié le 21/03/2022

Projet de Modification Simplifiée n°7 - PLU de Pérols

Dossier mis à disposition - Publié le 25/03/2022
Avis de mise à disposition - Publié le 21/03/2022

Projet de zone d’aménagement concerté « La Lauze-Est » à Saint-Jean-de-Védas

Modification de la ZAC Ode Acte 1 à Pérols

Étude acoustique - état initial - Publié le 21/02/2022
1. Sommaire du dossier de concertation - Publié le 20/08/2021
3. Plan de situation - Publié le 20/08/2021
4. Plan de la ZAC - Publié le 20/08/2021
5. Orientations paysagères et urbaines - Publié le 20/08/2021
Affiche de la ZAC - Publié le 20/08/2021
Avis de concertation - Publié le 20/08/2021
Affiche du stade - Publié le 20/08/2021

PLU Lavérune - déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Projet agri-urbain du Domaine du Château

Plan de zonage - Publié le 08/02/2022
Note descriptive AEP - Publié le 08/02/2022
Règlement - Zones 1AUB, A et N - Publié le 08/02/2022
Plan de zonage Zoom - Publié le 08/02/2022

Ressources humaines

Conformément à l’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique

Parc d'activités économiques de la Lauze Est- dossier de création de ZAC

PLUI

PLUI - Porter à connaissance - Publié le 16/07/2018

BUDGET 2018

Débat d'orientation budgétaire | 2018 - Publié le 07/02/2018

RLPI

ANNEXES RAD EU MAERA 2015

Annexe 13 - Compte de tiers - Publié le 29/05/2017
Annexe 9 - Inventaire des installations - Publié le 19/05/2017

ANNEXES RAD EU COLLECTE 2015

Annexe 19 - Réseaux non auscultables - Publié le 19/05/2017
Annexe 16 - Consommation reactifs - Publié le 19/05/2017
Annexe 14d - Scellements de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 14c - Reparations de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 14b - Remplacements de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 14a - Mises à niveau de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 13 - Compte de tiers - Publié le 17/05/2017
Annexe 12 - Le synoptique du réseau - Publié le 17/05/2017

RPQS EU 2015

RAD EU 2015

Annexes 1 à 13 RAD ALTEAU 2015

RPQS AEP 2015

RAD AEP 2015

Budget 2017

Présentation du budget primitif 2017 - Publié le 08/03/2017
Rapport du budget primitif 2017 - Publié le 08/03/2017

Divers

Rapport de développement durable 2018 - Publié le 02/05/2016