Mise à disposition du public

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

Rapport annuel 2022 - Publié le 08/09/2023
Rapport annuel 2020 - Publié le 18/08/2021
Rapport annuel 2019 - Publié le 07/01/2021

Procédure de sélection préalable en vue de la conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public relative à l’installation d’un foodtruck au BMX skatepark international Ronan Pointeau

Ressources humaines

Procédure de sélection préalable en vue de la conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public relative aux locaux de la Piscine Olympique Angelotti

Dénomination du stade d'honneur du complexe Yves-du-Manoir

Projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLan Local d'Urbanisme de Lattes - Ode à la Mer

Projet de Modification Simplifiée n°3 - PLU de Grabels

Dossier de mise à disposition - Publié le 06/05/2022

Projet de Modification Simplifiée n°3 - PLU de Lattes

Dossier mis à disposition - Publié le 25/03/2022

Projet de Modification Simplifiée n°7 - PLU de Pérols

Dossier mis à disposition - Publié le 25/03/2022

Projet de zone d’aménagement concerté « La Lauze-Est » à Saint-Jean-de-Védas

Modification de la ZAC Ode Acte 1 à Pérols

Étude acoustique - état initial - Publié le 21/02/2022

PLU Lavérune - déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Projet agri-urbain du Domaine du Château

Plan de zonage - Publié le 08/02/2022
Note descriptive AEP - Publié le 08/02/2022
Règlement - Zones 1AUB, A et N - Publié le 08/02/2022
Plan de zonage Zoom - Publié le 08/02/2022

RLPI

ANNEXES RAD EU MAERA 2015

Annexe 13 - Compte de tiers - Publié le 29/05/2017
Annexe 9 - Inventaire des installations - Publié le 19/05/2017

RAD EU 2015

Annexe 19 - Réseaux non auscultables - Publié le 19/05/2017
Annexe 16 - Consommation reactifs - Publié le 19/05/2017
Annexe 14d - Scellements de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 14c - Reparations de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 14b - Remplacements de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 14a - Mises à niveau de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 13 - Compte de tiers - Publié le 17/05/2017
Annexe 12 - Le synoptique du réseau - Publié le 17/05/2017

RPQS EU 2015

Annexes 1 à 13 RAD ALTEAU 2015

RPQS AEP 2015

RAD AEP 2015