Mise à disposition du public

Sur les pages concertations, enquêtes publiques et Mises à disposition du public, consultez l'ensemble des documents en vigueur.

PLU VENDARGUES - Modification simplifiée n°3

Dossier mis à disposition du public - Publié le 30/08/2018
Avis de mise à disposition - Publié le 24/08/2018

PLUI

PLUI - Porter à connaissance - Publié le 16/07/2018

Eau et assainissement

BUDGET 2018

Débat d'orientation budgétaire | 2018 - Publié le 07/02/2018

RLPI

SCOT

Diagnostic | SCoT (29/06/17) - Publié le 29/06/2017
Révision du SCoT - Publié le 20/06/2017
Plan Métropole (13/07/2017) - Publié le 20/06/2017
Plan 5 | Plaine Ouest (13/07/2017) - Publié le 20/06/2017
Plan 4 | Littoral (13/07/2017) - Publié le 20/06/2017
Plan 2 | Vallée du Lez (13/07/2017) - Publié le 20/06/2017
Diagnostic | SCOT (20/06/17) - Publié le 19/06/2017

ANNEXES RAD EU MAERA 2015

Annexe 13 - Compte de tiers - Publié le 29/05/2017
Annexe 9 - Inventaire des installations - Publié le 19/05/2017

ANNEXES RAD EU COLLECTE 2015

Annexe 19 - Réseaux non auscultables - Publié le 19/05/2017
Annexe 16 - Consommation reactifs - Publié le 19/05/2017
Annexe 14d - Scellements de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 14c - Reparations de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 14b - Remplacements de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 14a - Mises à niveau de regards - Publié le 19/05/2017
Annexe 13 - Compte de tiers - Publié le 17/05/2017
Annexe 12 - Le synoptique du réseau - Publié le 17/05/2017

RPQS EU 2015

RAD EU 2015

Annexes 1 à 13 RAD ALTEAU 2015

RPQS AEP 2015

RAD AEP 2015

Budget 2017

Présentation du budget primitif 2017 - Publié le 08/03/2017
Rapport du budget primitif 2017 - Publié le 08/03/2017

Divers

Bilan d'étape schéma de Mutualisation - Publié le 22/02/2017
Rapport de développement durable 2017 - Publié le 02/05/2016